Tout contrat d’assurance-vie comporte une clause bénéficiaire désignant la ou les personnes qui recevront le capital garanti en cas de décès de l’assuré. Comment fonctionne cette clause ? Comment bien la rédiger ? Détails.
Les deux types de clause : standard ou à texte libre
Le mécanisme de la clause bénéficiaire du contrat d’assurance-vie assure la transmission des sommes placées aux personnes désignées par le souscripteur. Cette clause est rédigée au moment de la conclusion du contrat. Elle reste modifiable à tout moment dès lors que le bénéficiaire a donné son accord comme l'explique.
Mieux les bénéficiaires sont désignés, plus l’assureur pourra verser le capital rapidement. La clause bénéficiaire doit donc être rédigée de manière précise pour que les volontés de l’assuré soient respectées. Cela évitera par ailleurs d’éventuels conflits.
On distingue deux types de clause : la clause standard ou à texte libre. La clause standard est systématiquement proposée dans les contrats d’assurance-vie. Elle classe les bénéficiaires selon un ordre successoral classique. Ceux-ci ne sont pas désignés nominativement. En revanche, la clause dite à texte libre offre une plus grande liberté à l’assuré. Elle lui donne la possibilité de choisir des bénéficiaires avec qui il n’a aucun lien de parenté, de favoriser un héritier par rapport à un autre, de décider librement de la répartition des capitaux. L’assuré qui choisit de rédiger une clause à texte libre doit toutefois donner un maximum d’informations sur les bénéficiaires.
La mise à jour de la clause bénéficiaire est indispensable
Comme pour un contrat d'assurance décès ou d'assurance obsèques est conseillé de mettre régulièrement à jour sa clause bénéficiaire. En effet, celle-ci doit prendre en compte les évolutions de la vie professionnelle et patrimoniale de l’assuré. Il est possible de modifier cette clause à tout moment en adressant un formulaire de demande de modification à l’assureur. Celui-ci envoie ensuite à l’assuré un avenant confirmant la modification.
Le souscripteur et le bénéficiaire peuvent également convenir que toute demande de modification de la clause bénéficiaire sera soumise à l’accord de ce dernier. Dans ce cas, le bénéficiaire aura la possibilité d’influer sur l’évolution du contrat d’assurance-vie. Son accord devra également être obtenu lorsque l’assuré souhaitera exercer sa faculté de rachat, réclamer une avance, mettre son contrat en garantie.
Ainsi, il est recommandé de porter une attention particulière à la rédaction de la clause bénéficiaire dans le cadre de l’assurance-vie.
